Daphné Delbury-Bosset

Daphné Delbury-Bosset exerce depuis janvier 2019 au sein du cabinet Akilys qu’elle a créé avec ses associés.

Elle était auparavant associée du département fiscalité de CMS Francis Lefebvre Lyon Avocats qu’elle avait rejoint en mars 2009.

Elle a précédemment exercé chez Arthur Andersen International, Ernst & Young, ainsi que chez Landwell & Associé (PwC Société d’Avocats).

Daphné intervient spécifiquement en fiscalité directe. Elle couvre l’ensemble des questions relatives à la fiscalité générale des entreprises incluant la gestion des contentieux, la fiscalité des opérations transactionnelles, la fiscalité financière, la fiscalité patrimoniale et la fiscalité immobilière.

Elle a développé une expertise spécifique dans le domaine des activités réglementées et de la santé (hospitalisation publique/privée, biologie médicale, pharmacie…), ainsi que dans le secteur des Organismes Sans But Lucratif. Elle conseille également des professions médicales, paramédicales, des professionnels du droit et du secteur dit « réglementé ».

Dans ce contexte, elle collabore de manière transversale avec les équipes intervenant en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit de la santé, dans le cadre d’opérations complexes de structuring et fusion-acquisition.

  • Taxe foncière et GCS de moyens doté de la personnalité morale de droit public : une clarification bienvenue – Finances Hospitalières, juin 2019
  • Mise à disposition de personnel – suppression de la tolérance administrative élargissant la portée du dispositif d’exonération de TVA prévue pour les groupements de moyens par l’article 261 B du CGI – Santé RH, mai 2016 et Finances Hospitalières , mai 2016)
  • Statut fiscal des biologistes associés, non dirigeants, exerçant dans une SEL – site du Syndicat des Jeunes Biologistes Médicaux, juin 2015

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