Management Packages.

Outils d’intéressement à la performance, de fidélisation et d’incitation des salariés et dirigeants, les « management packages » sont destinés à attirer, motiver et fidéliser une équipe de managers à même de réaliser un business plan ambitieux en vue d’une maximisation de valeur pour l’ensemble des parties prenantes.

Nous accompagnons dans ce cadre les sociétés soucieuses de valoriser leurs talents naissants sans recours à de la trésorerie : classiquement les sociétés sous LBO ou encore les start-up, mais aussi plus généralement tout groupe ou société souhaitant offrir à ses managers clefs l’opportunité d’accompagner sa croissance.

Notre accompagnement.

Les équipes Akilys, habituées à travailler en synergie sur les matières juridiques et fiscales, interviennent habituellement sur la structuration et la mise en place de management packages. A cette occasion, Akilys assiste, tant l’associé majoritaire que le ou les managers concernés pour :

Définir et négocier les équilibres financiers du management package
Définir, au regard des contraintes juridiques, fiscales et sociales, une structuration optimisée
Définir les conditions et modalités d’attribution et de liquidité offertes au(x) collaborateur(s) bénéficiaire(s)
Rédiger et négocier la documentation juridique (pacte d’associés, contrat d’émission / règlement des valeurs mobilières choisies pour être le support du management package, décisions des organes sociaux compétents …)
Assistance et représentation à l’occasion de contrôles ou de contentieux fiscaux portant sur le traitement fiscal des opérations de mise en œuvre, de réalisation et de débouclage des management packages, tant du côté de la société émettrice que des équipes de management bénéficiaires

Akilys assiste également les Dirigeants et les entreprises dans le cadre des différends liés à l’exécution des management packages, par exemple à l’occasion d’un départ de l’entreprise d’un manager (mise en œuvre des leavers, expertise/arbitrage relatif à la fixation du prix…), tant dans la phase précontentieuse, que devant les juridictions judiciaires.