Daphné Delbury-Bosset.

Daphné Delbury-Bosset

Daphné Delbury-BOSSET

Avocat Associé
Droit Fiscal

T : 04 69 98 23 00
M : 06 79 34 07 28
Mail : daphne.delbury-bosset@akilys-avocats.com

Présentation

Daphné Delbury-Bosset exerce depuis janvier 2019 au sein du cabinet Akilys qu’elle a créé avec ses associés.

Elle était auparavant associée du département fiscalité de CMS Francis Lefebvre Lyon Avocats qu’elle avait rejoint en mars 2009.

Elle a précédemment exercé chez Arthur Andersen International, Ernst & Young, ainsi que chez Landwell & Associé (PwC Société d’Avocats).

Son activité couvre l’ensemble des questions relatives à la fiscalité générale des entreprises privées, des personnes physiques et des organismes à but non lucratif, incluant la gestion des contentieux, la fiscalité indirecte, la fiscalité patrimoniale, la fiscalité des opérations transactionnelles, la fiscalité financière et la fiscalité immobilière.

Elle a développé une expertise spécifique dans le domaine des activités réglementées, et particulièrement les activités de soins (hospitalisation publique/privée, biologie médicale, pharmacie… ) et l’enseignement, ainsi que dans le secteur des Organismes Sans But Lucratif.

Dans ce contexte, Daphné accompagne aussi bien des ETI, des PME, des groupements, acteurs du privé et du public, que des personnes physiques sur l’ensemble des aspects fiscaux français liés à la mise en œuvre de leurs projets structurels.

Elle collabore de manière transversale avec les équipes du cabinet Akilys intervenant en droit des sociétés et en droit de la santé notamment dans le cadre d’opérations complexes de structuring et fusion-acquisition.

Formation

DESS Droit des affaires et fiscalité – Université de Bourgogne 

Diplôme Universitaire de Droit Fiscal Européen – Université de Bourgogne

 

Affiliation

Barreau de Lyon

Avocats Conseils d’Entreprises – ACE

Institut des Avocats Conseils Fiscaux – IACF

Publications
  • Le groupe TVA : une simplification pour les entreprises – Guide juridique 2021 Tribune de Lyon, mars 2021
  • Co-rédaction du cas pratique n°775 « Un LBO pour transmettre une entreprise familliale » – AGEFI Actifs, juillet 2020
  • Taxe foncière et GCS de moyens doté de la personnalité morale de droit public : une clarification bienvenue – Finances Hospitalières, juin 2019
  • Mise à disposition de personnel – suppression de la tolérance administrative élargissant la portée du dispositif d’exonération de TVA prévue pour les groupements de moyens par l’article 261 B du CGI – Santé RH, mai 2016 et Finances Hospitalières , mai 2016)
  • Statut fiscal des biologistes associés, non dirigeants, exerçant dans une SEL – site du Syndicat des Jeunes Biologistes Médicaux, juin 2015